Inventaire des agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques dans 40 entreprises

C. Duplaine, F. Jacquet, L. Fontana Archives des Maladies Professionnelles et de l’Environnement, 2011, vol.72, n°5, pp.451-457. Bibliographie.

La prévention des risques professionnels repose sur une évaluation pertinente de ces risques et la première étape impose l’identification exhaustive des dangers et des expositions.
Une étude a été menée dans 40 entreprises utilisant des agents chimiques par une équipe composée de 8 médecins du travail et d’un pharmacien toxicologue du même service inter-entreprises. L’objectif était de vérifier si dans chaque entreprise, les documents suivants existaient :

  • le document unique d’évaluation des risques (DU),
  • la notification du risque CMR dans le DU,
  • la liste des salariés exposés aux CMR et aux agents chimiques dangereux (ACD),
  • la fiche individuelle d’exposition aux CMR et ACD.

Ces 40 entreprises appartenaient essentiellement au domaine des industries manufacturières et au commerce de gros et de détail.
12 de ces entreprises occupaient moins de 10 salariés, et 28, plus de 10 salariés.
30% de ces entreprises n’avaient pas encore rédigé leur DU. Pour celles qui l’avaient déjà mis en place, apparaissait une sous-notification des CMR catégories 1 et 2 dans de nombreuses entreprises.
La liste des salariés exposés aux CMR et ACD était présente dans deux entreprises de moins de 10 salaréis ( sur les 12 étudiées) et dans huit entreprises de plus de 10 salariés (sur les 28 étudiées).
Le nombre de CMR retrouvés dans les entreprises est d’environ 4,8 et les substances les plus fréquemment utilisées sont des CMR 3 et ce, quelle que soit la taille de l’entreprise. Les quatre substances les plus fréquemment retrouvées sont le toluène, le dichlorométhane, le styrène et le 2-butanone-oxime.
Cette étude montre les défaillances dans l’évaluation du risque CMR et vis-a-vis de l’information des salariés sur ce risque et révèle le rôle important que peut jouer un service de santé au travail dans l’information et le conseil auprès des employeurs.

(publié le 30 janvier 2012)